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Comité directeur mai 2014

Le prochain comité directeur aura lieu dans les locaux du SIVOM le

vendredi 23 mai à 18h00

Compte-rendu comité directeur mai 2013

Télécharger le compte-rendu du comité directeur du 30 mai 2013

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Procès verbal du comité directeur du 28/2/2013

Vous pouvez télécharger le procès verbal du comité directeur du 28 février 2013 en cliquant sur l'image ci-dessous.

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Compte-rendu du comité directeur du 13/12/2012

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PROCES VERBAL DU COMITE DIRECTEUR DU 11 octobre 2012

 

SIVOM DES TROIS-ÉPIS

 

 


Département

du HAUT-RHIN

______

 

Arrondissement

de RIBEAUVILLÉ

______

 

Nombre de délégués élus

9

 

Délégués en fonction

9

 

Délégués présents

7+1 procuration


PROCES VERBAL DU COMITE DIRECTEUR

 

DU 11 octobre 2012 à 20h00

 

Etaient présents :

Mme Anne-Rose HAAS GEISS, Présidente, déléguée de Turckheim

M. Michel TOUSSAINT, 1er Vice-Président, délégué de Niedermorschwihr

M. Jean-Marie FRISTCH, 2ème Vice-Président, délégué d’Ammerschwihr

M. Michel FOECHTERLÉ, délégué d’Ammerschwihr

M. José RIBEIRO, délégué d’Ammerschwihr

M. Jean-Louis HEITZLER, délégué de Niedermorschwihr

Mme Simone PIASI, déléguée de Turckheim

 

Étaient excusés :

Mme Astrid JEANROY, déléguée de Niedermorschwihr

Mme Évelyne DIEUDONNE, déléguée de Turckheim, ayant donné procuration à Mme Anne-Rose HAAS-GEISS

 

Assistait également :

Mme Laure LAPLAGNE, secrétaire générale du SIVOM

M. François GRONDAHL, délégué suppléant d’Ammerschwihr

 


 

Madame Anne-Rose HAAS GEISS accueille l’assemblée à 20 h05, puis, constatant que le quorum est atteint pour valablement délibérer, ouvre la séance à 20h10.

En préambule elle informe l’assemblée que Mme JEANROY est excusée et que Mme DIEUDONNE excusée également, lui a donné une procuration

 

Ensuite la Présidente demande à l’assemblée de rajouter un point à l’ordre du jour. Il s’agit de la convention avec la Ville d’Ammerschwihr pour l’occupation du terrain du jardin du bien être. A l’unanimité les membres acceptent de rajouter ce point.

 

L’ordre du jour est donc le suivant :

 
1.Communications de la Présidente
2.Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juillet 2012
3.Validation de la convention du Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges
4.Projet des équipements: validation de la 1ère phase
5.Décision modificative au budget général pour créer l’opération « équipements»
6.Proposition de mosaïques
7.Précision de l’affectation du résultat voté lors des budgets
8.Convention avec la Ville d’Ammerschwihr
9.Divers

 

Point 1 – Communications : 41/2012

 

  • Mme la Présidente informe l’assemblée de la lettre d’une habitante des Trois-Epis qui félicitent les élus pour le projet de redynamisation de la station. Lecture du courrier est faite.

 

  • Une exposition, organisée par Société d'Histoire et d'Archéologie « WICKRAM » de Turckheim, sur les Trois Epis pendant la guerre 14-18, aura lieu le 10 & 11 novembre prochain dans la salle des pèlerins au couvent. Son inauguration aura lieu le 9 novembre à 18h30. Elle sera ouverte au public le samedi 10 novembre l’après-midi et le dimanche 11 novembre toute la journée.

 

  • Une visite de l'opération de Cité Architecture à Raon l'Etape en compagnie de M TONFONI et M RONCHI (PNRBV) (qui a obtenu le prix de l'aménagement urbain 2009 des villes de moins de 10 000 habitants ainsi que la Mention au Prix national arturbain.fr 2010) et qui est dans le même esprit de celui des Trois Epis, est proposée aux membres du comité directeur le jeudi 8 novembre prochain au matin.

 

  • La Présidente informe l’assemblée que Marie-Paule NOLL a demandé à changer ses horaires. Le secrétariat du SIVOM sera désormais ouvert du lundi au vendredi de 8h à 12h, le mardi et mercredi après-midi de 13h30 à 17h30, le jeudi jusque 18h.

 

  • La Présidente informe l’assemblée que les travaux sur le réseau d’eau potable sont achevés. Ils seront réceptionnés dans les jours à venir.

 

Point 2 – Approbation du procès-verbal de la séance du 05 juillet 2012 : 42/2012

 

Le compte rendu de la séance du 5 juillet 2012 a été transmis aux membres du Comité Directeur.

  • N’appelant pas d’observation, il est adopté à l’unanimité.

 

Point 3 – Validation de la convention du Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges: 43/2012

 

Par décision du Comité Directeur le 20 octobre 2011, le SIVOM demandait la poursuite de l’accompagnement du PNRVB tel qu’il avait été défini dans la convention approuvée en Comité Directeur le 15 décembre 2010.

Entre temps, le Parc a renouvelé sa charte. Il nous propose ainsi une nouvelle convention de partenariat qui a été présentée par Jérémy RONCHI lors de notre réunion de travail ce jour à 19h00 et qui est annexée au présent procès-verbal.

 

Vu la proposition de convention entre le Parc naturel régional des Ballons des Vosges et le SIVOM

 

Entendu les explications de la présidente

 

Le Comité Directeur, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

 

Valide la convention proposée

 

Autorise la Présidente à la signer.

 

Point 4 – Projet des équipements sportifs : validation de la 1ère phase: 44/2012

 

Lors du dernier Comité directeur, M Ribéiro avait présenté un projet d’équipement sportif, pour lequel un accord de principe avait été donné.

L’étude de ce dossier a été affinée tant au niveau des équipements qu’avec la Présidente du tennis club d’Ammerschwihr. M Ribéiro résume les points importants :

  • Il est proposé de scinder l’opération sur deux ans : une première phase cette année qui consiste en l’aménagement du terrain de tennis par un but multisport et un équipement de volley
  • La Présidente du club de tennis est favorable à cet aménagement, mais souhaite que l’accès entre les terrains soit verrouillé, que le marquage au sol reste celui pour le tennis. En outre elle demande à pouvoir accéder à l’abri afin d’y stocker du matériel
  • Deux devis sont proposés aux élus (entreprises CASAL SPORT et HUSSON) pour le but multisport (handball, football, basket) et l’équipement de volley, badminton, tennis, tennis ballon.
  • Le projet de skate park est prévu pour 2013 auquel il est proposé de rajouter un boulodrome

 

Entendu les explications de M. Ribéiro,

Vu le projet et les devis proposés

Après en avoir débattu, le Comité Directeur, à l’unanimité

 

Décide d’ouvrir une nouvelle opération d’investissement pour les «équipements sportifs » sous le N° 0112 qui est traduite comptablement au point 45 du présent procès verbal

 

Décide de retenir l’entreprise HUSSON pour l’équipement multisport pour un montant de 6 057,24€ TTC

Dit que le skate park et le boulodrome seront budgétisés en 2013

Autorise la Présidente à signer tous documents nécessaires à la bonne exécution de la présente décision

Point 5 – Décision modificative au budget général pour créer l’opération « équipements sportifs »: 45/2012

 

Vu la décision 44/2012 ci-dessus ouvrant une nouvelle opération d’investissement pour les «équipements sportifs » sous le N° 0112

Après en avoir débattu, le Comité Directeur, à l’unanimité

Affecte un crédit de 8 000€ sur cette opération comme suit :

 

Compte / Opération

BP 2012

Décision modificative

Code fonction

BP après intégration de la nouvelle opération

60632

 

- 8 000€

 

 

0112

0€

+8 000€

 

+ 8000€

 

Autorise la Présidente à signer tous documents nécessaires à la bonne exécution de la présente décision

 

Point 6 – Proposition de mosaïques: 46/2012

 

Mme la Présidente informe l’assemblée de la proposition d’acquisition de mosaïques réalisées par Laurent HUNZINGER, mosaïste à Ammerschwihr. Une d’entre elles pourraient très bien s’intégrer au jardin du bien-être. Il s’agit de mosaïques « bouleau ».

Le coût pour 6 œuvres « bouleau » s’élève à 3 750€ hors pose.

La Présidente précise en outre que des aides régionales existes pour de telle acquisition.

M. Toussaint demande pourquoi ne pas demander une mise à disposition plutôt que de les acheter. De plus il faudrait les voir autrement que par photo.

 

Il est indispensable en effet d’aller voir les œuvres pour se faire une meilleure idée.

Mme la Présidente demande que le Comité donne un accord de principe à cette acquisition pour un montant maximum de 3 750€ hors pose.

Après en avoir débattu, le Comité Directeur, avec 2 voix CONTRE et 6 voix POUR

Donne un accord de principe à cette acquisition pour un montant maximum de 3 750€ hors pose

Dit qu’il faudra aller voir les œuvres chez M Huntzinger

Point 7 – Précision de l’affectation du résultat voté lors des budgets: 47/2012

 

Lors du vote des budgets en février dernier, le Comité directeur a affecté une partie des résultats de fonctionnement 2011 en investissement. Ces affectations ont été reportées dans les budgets 2012. Mais, les délibérations approuvant les comptes administratifs et les budgets primitifs ne faisaient pas apparaître clairement ces affectations. Notre trésorier souhaite que nous régularisions ce point

Le Comité Directeur, à l’unanimité :

Rappelle, en les détaillant, les affectations aux budgets pour 2012, les résultats de fonctionnement de l’exercice 2011 de la façon suivante :

La balance de l'exercice 2011 du budget principal faisait apparaître :

Un excédent de fonctionnement de

522 991,82 €

(002)

Un excédent de d'investissement de

361 769,14 €

(001)

soit un excédent global de

884 760,96 €

 

des RAR de fonctionnement de

-   €

 

des RAR d'investissement de

76 500,00 €

 

 

Couverture du besoin de financement de la section d’investissement en votant au compte 1068 «excédents de fonctionnement capitalisés » la somme de

300 000€

Le surplus est affecté en recettes de fonctionnement et porté sur la ligne budgétaire 002 « excédent de fonctionnement reporté »

 

222 991,82€

 

La balance de l'exercice 2011 du budget eau faisait apparaître :

Un excédent de fonctionnement de

215 006,80 €

(002)

Un excédent de d'investissement de

31 260,96 €

(001)

soit un excédent global de

246 267,76 €

 

des RAR de fonctionnement de

-   €

 

des RAR d'investissement de

72 300,00 €

 

 

Couverture du besoin de financement de la section d’investissement en votant au compte 1068 «excédents de fonctionnement capitalisés » la somme de

41 039,04€

 

Le surplus est affecté en recettes de fonctionnement et porté sur la ligne budgétaire 002 « excédent de fonctionnement reporté »

 

173 967,76€

 

Point 8 – Convention avec la Ville d’Ammerschwihr: 48/2012

 

La Ville d’Ammerschwihr par délibération du 8 novembre 2010 avait donné un accord de principe pour la mise à disposition d’un terrain pour l’implantation du jardin du bien-être.

La convention concrétisant cette mise à disposition a été adoptée par le Conseil municipal d’Ammerschwihr le 24 septembre dernier et est présentée au Comité Directeur ce jour.

Entendu les explications de la Présidente,

Vu le projet de convention ci joint

Après en avoir débattu, le Comité Directeur, à l’unanimité

Approuve la convention

Autorise la Présidente à signer ladite convention

 

Point 9 – Divers

 

  • M Fritsch informe l’assemblée que tous les documents nécessaires à la finalisation du bail emphytéotique avec les pères sont chez le notaire. La signature est donc prévue dans les prochains jours.

 

  • Le coût de la 2ème tranche du renouvellement de la conduite AEP chemin du Galtz prévue en 2013 a été estimé à 130 000€ HT par notre maître d’œuvre. Le dossier est donné à M. Toussaint pour étude.

 

  • Mme la Présidente fait un bref résumé de l’activité de l’accueil touristique ouvert du 15 avril au 30 septembre dernier : 629 personnes sont venues à l’accueil touristique pour obtenir des renseignements dont 133 étrangers et 298 camping caristes. Les centres d’intérêts des touristes du site sont notamment les randonnées, la chapelle, le Galtz, les jardins.

 

  • Mme la Présidente informe le Comité de la signature d’un bail précaire avec Mme Lomas pour l’occupation du local de l’office du tourisme pour son activité de magnétothérapie

 

  • Inauguration des jardins : date à noter : 20 avril 2013, fête de la rose 21 avril 2013

 

  • Le prochain Comité directeur est fixé au 13 décembre prochain

 

  • Le concert des Noelies par le groupe vocal Les plurielles aura lieu le 1 décembre prochain à 20h30 à l’église de Notre Dame de l’Assomption

 

  • Passerelles des talents : un bail précaire sera signé avec Mme Carmen PALMA pour la mise à disposition du local de l’ancien office du tourisme en vue d’y créer un lieu de rencontre et d’animation autour d’activités créatives et/ou culturelles

 

  • M Toussaint prend la parole pour informer le Comité de la démission de M Schmitt, délégué suppléant au SIVOM de la commune de Niedermorschwihr. Les raisons évoquées de cette démission sont liées au maintien de la réunion sur la révision des statuts du SIVOM et plus particulièrement sur le calcul des participations du 13 septembre dernier. En effet une demande de report de cette réunion avait été émise par la commune de Niedermorschwihr du fait des vendanges. Celle-ci a été maintenue, M Toussaint y ayant finalement participé. Le compte rendu de cette réunion a provoqué une levée de bouclier au sein de la Municipalité de Niedermorschwihr. M Toussaint considère qu’il a fait une erreur d’avoir approuvé la solution proposée.

 

M. Heitzler prend la parole afin de lire une déclaration de M Toussaint.

 

La réponse apportée par la Présidente est :

 

ð  d’une part que la réunion du 13 septembre avait été programmée depuis la mi-juillet et qu’elle devait précéder une réunion de travail avec et à la demande des services de la sous préfecture prévue la semaine suivante.

 

ð  d’autre part, il est souligné que cette réunion du 13 était une réunion de travail qui n’a abouti à aucune décision, la solution retenue alors à l’unanimité des trois Maires n’est qu’une proposition.

 

ð  enfin il est relevé une erreur dans le compte rendu: Il convient de lire que les contributions sont bloquées jusqu’en 2014, année incluse. La revalorisation comptera à partir de l’exercice 2015.

 

Il est en outre rappelé à M Toussaint que c’est à la demande de la Commune de Niedermorschwihr que la révision des statuts est engagée.

 

Mme Piasi rappelle que la proposition faite lors de cette réunion ne modifie pas le mode de calcul qui avait été élaboré à l’époque avec le concours des services fiscaux et validé par la Sous Préfecture.

 

Monsieur Fritsch et Mme Piasi sont étonnés du ton de cette lettre.

 

Monsieur Fritsch propose de faire appel à un bureau d’étude indépendant pour gérer ce dossier et faire des propositions au SIVOM.

L’ordre du jour étant épuisé, et plus personne ne sollicitant la parole, la Présidente lève la séance à 22 h15. 

La Présidente,

Anne-Rose HAAS GEISS 

 

TABLE DES MATIERES DES DELIBERATIONS DU COMITE DIRECTEUR,

Séance du 11 octobre 2012

 
1.Communications de la Présidente
2.Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juillet 2012
3.Validation de la convention du Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges
4.Projet des équipements: validation de la 1ère phase
5.Décision modificative au budget général pour créer l’opération « équipements»
6.Proposition de mosaïques
7.Précision de l’affectation du résultat voté lors des budgets
8.Convention avec la Ville d’Ammerschwihr
9.Divers
 

Document certifié exécutoire, compte tenu de sa notification en Sous-préfecture de Ribeauvillé,

le :

& de sa publication aux Trois-Epis, le même jour.

La Présidente, Anne Rose HAAS GEISS

 

Approbation du compte rendu de la séance du 11.10.2012 :

 

 

PROCURATIONS

Présence

aux Délibérations

 

NOM, PRENOM, QUALITE

 

SIGNATURE

-/-

 

Point 1 à 9

Anne-Rose HAAS GEISS, Présidente, déléguée de Turckheim

 

-/-

-

Point 1 à 9

Michel TOUSSAINT, 1er Vice-Président, délégué de Niedermorschwihr

 

-/-

-

Point 1 à 9

Jean-Marie FRISTCH, 2ème Vice-Président, délégué d’Ammerschwihr

 

 

-/-

Point 1 à 9

Michel FOECHTERLÉ, délégué d’Ammerschwihr

 

 

-/-

 

Point 1 à 9

José RIBEIRO, délégué d’Ammerschwihr

 

 

-/-

 

Point 1 à 9

Jean-Louis HEITZLER, délégué de Niedermorschwihr

 

-/-

 

Point 1 à 9

Simone PIASI, déléguée de Turckheim

 

Procuration à Anne-Rose HAAS GEISS

Point 1 à 9

Évelyne DIEUDONNE, déléguée de Turckheim

 

 

Règlement de l'eau 2012

Le règlement de l'eau 2012 est disponible au téléchargement en cliquant sur le lien ci-dessous (format PDF).

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Comité directeur mars 2011

Ordre du jour :

1. Communications de la Présidente
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 février 2011
3. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 mars 2011
4. Rectification d’un tarif
5. Projet structurant : Avant projet sommaire chiffré
6. Choix de l’établissement bancaire pour notre emprunt
7. Divers

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PROCES VERBAL DU COMITE DIRECTEUR DU 31 MARS 2011 à 20h00

Information SIVOM

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Liste des membres du SIVOM

Composition du nouveau Comité Directeur du SIVOM

Suite à l’élection du 29 avril 2014


Président : Monsieur Daniel BERNARD, Maire de Niedermorschwihr

1ER  Vice-Président Monsieur Marc SCHIELE, Conseiller Municipal d’Ammerschwihr

2e Vice-Présidente Madame Anne Rose HAAS GEISS, Conseillère Municipale à Turckheim

Délégués titulaires d’Ammerschwihr

Madame Muriel DE OLIVEIRA CARDOSO

Monsieur Bruno MEYER

Déléguée suppléante

Madame  Muriel BOESCH

Délégués titulaires de Niedermorschwihr

Madame Claudia MARCHAL

Monsieur Aimé KUNTZMANN

Délégué suppléant

Monsieur Jean-Luc LAMEY

Délégués titulaires TURCKHEIM

Madame Simone PIASI

Monsieur Gérard GLENAT

Délégué suppléant

Monsieur Jean-Marie BALDUF


Compétences du SIVOM

 
Promouvoir le développement de la station Climatique et toute œuvre d’intérêt communal dans les domaines suivants : 

  • Infrastructures.
  • alimentation eau potable.
  • voirie et déneigement.
  • assainissement.
  • collecte  sélective des ordures ménagères.
  • prise en charge des équipements existants sur le périmètre déterminé par les statuts.

 

Tourisme

Le SIVOM a pour objet de mettre en œuvre toute action visant à la promotion et au développement  touristique de la station.

 

Affaires culturelles

  • Développement d’action en faveur du rayonnement du centre de pèlerinage des Trois-Epis.
  • Organisation du ramassage scolaire et tous problèmes relatifs à la scolarisation des enfants des Trois-Epis.

 

Services publics de proximité